TERRE DE MONS
Présentation de la marque TERRE DE MONS
Déposée le 11 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LA TOUR DE MONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE DE MONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRE DE MONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE DE MONS est expirée depuis le 11 mars 2022.
CHATEAU LA TOUR DE MONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46
Inscription le 6 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°326632 - Publication au BOPI 2001-07-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Inscription le 11 septembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°352954 - Publication au BOPI 2002-09-11
Inscription le 16 octobre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°357074 - Publication au BOPI 2002-10-16
Inscription le 30 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384150 - Publication au BOPI 2003-12-30
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2002 n°2224595 - Publication au BOPI 2002-07-16
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2012 n°2493800 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-09
Inscription le 11 avril 2012 - Changement de nature juridique n°573560 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11